- 23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
- de maïs
- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302.10.10.00
- autres
2302.10.90.00
- de froment
- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302.30.10.00
- autres
2302.30.90.00
- d'autres céréales
- de riz
- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302.40.02.00
- autres
2302.40.08.00
- autres
- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302.40.10.00
- autres
2302.40.90.00
- de légumineuses
2302.50.00.00

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