- 27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d¿huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l¿élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d¿huiles
- Huiles légères et préparations
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710|11|11
2710.12.15.00
- destinées à d'autres usages
- Essences spéciales
- autres
-
Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène 2710.12.25.10
- autres
- Essences pour moteur
- autres, d'une teneur en plomb
- n'excédant pas 0,013|g par|l
-
avec un indice d'octane (IOR) de 95|ou plus mais inférieur à 98 2710.12.45.00
- excédant 0,013|g par|l
- autres
- Huiles moyennes
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11 2710.19.15.00
- destinées à d'autres usages
- Pétrole lampant
- Huiles lourdes
- Gazole
-
destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 2710.19.35.00
- destiné à d'autres usages
- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
-
Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.19.43.30
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
-
Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.19.46.30
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
-
Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.19.47.30
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|%
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|% 2710.19.48.10
- Fuel oils
-
destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51 2710.19.55.00
- destinés à d'autres usages
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1|% 2710.19.62.00
-
d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% mais n'excédant pas 1|% 2710.19.64.00
- Huiles lubrifiantes et autres
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71 2710.19.75.00
- destinées à d'autres usages
-
Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives 2710.19.91.00
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
- Gazole
- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
-
Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.20.11.30
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
-
Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.20.15.30
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|%
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,05|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs (communément connus sous le nom de "biodiésel"); mélanges contenant, en poids, plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile (communément connus sous le nom de "biodiésel")
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Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20|% d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, communément connus sous le nom de «biodiésel» 2710.20.17.30
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d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|% 2710.20.17.90
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|%
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d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|% 2710.20.19.10
- Fuel oils
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d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1|% 2710.20.31.00
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d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% mais n'excédant pas 1|% 2710.20.35.00
- Déchets d'huiles
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contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.91.00.00
- autres
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