- 27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
- Huiles légères et préparations
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|12|11
2710.12.15.00
- destinées à d'autres usages
- Essences spéciales
- Mélanges d'essence avec une proportion supérieure à 10|% (v/v) d'alcool éthylique
- autres
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.25.10
-
Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:
-une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686,
-un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm,
-un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm 2710.12.25.20
- autres
- Essences pour moteur
- Essences d'aviation
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.31.10
- autres, d'une teneur en plomb
- n'excédant pas 0,013|g par|l
- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.41.10
- avec un indice d'octane (IOR) de 95|ou plus mais inférieur à 98
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.45.10
- avec un indice d'octane (IOR) de 98|ou plus
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.49.10
- excédant 0,013|g par|l
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.50.10
- Carburéacteurs, type essence
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.70.10
- autres huiles légères
-
Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu'énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) 2710.12.90.10
- autres
- Huiles moyennes
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|11 2710.19.15.00
- destinées à d'autres usages
- Pétrole lampant
- Huiles lourdes
- Gazole
-
destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|31 2710.19.35.00
- destiné à d'autres usages
- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|%
- Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|%
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|% 2710.19.48.10
- Fuel oils
-
destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|51 2710.19.55.00
- destinés à d'autres usages
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1|% 2710.19.62.00
-
d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% mais n'excédant pas 0,5|% 2710.19.66.00
- Huiles lubrifiantes et autres huiles
-
destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|71 2710.19.75.00
- destinées à d'autres usages
- Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
- au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et
- au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre,
et présentant
- un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et
une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C 2710.19.81.20
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
-au moins 90 % en poids de composés saturés, et
-au maximum 0,03 % en poids de soufre,
-et présentant un
-indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une
-viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C 2710.19.81.30
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
-au moins 90 % en poids de composés saturés, et
-au maximum 0,03 % en poids de soufre,
présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120 2710.19.81.40
-
Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives 2710.19.91.00
- autres huiles lubrifiantes et autres huiles
-
Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:
- pas plus de 1 mg/kg de soufre;
- plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés;
- plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et
- ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou
- ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 120 2710.19.99.20
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
- au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et
- au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre,
et présentant
- un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et
une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C 2710.19.99.40
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
-au moins 90 % en poids de composés saturés, et
-au maximum 0,03 % en poids de soufre,
-et présentant un
-indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une
-viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C 2710.19.99.50
-
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
-au moins 90 % en poids de composés saturés, et
-au maximum 0,03 % en poids de soufre,
présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120 2710.19.99.60
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
- Gazole
- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|%
- Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|%
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|%
- Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|%
- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|%
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|% 2710.20.19.10
- Fuel oils
-
d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5|% 2710.20.32.00
- Déchets d'huiles
-
contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.91.00.00
- autres
Copyright © Conex, ED Editions 2002, 2024 - Tous droits de reproduction réservés.
