48.02 -

- 48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°$s4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)

- Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

4802.10.00.00

- Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

4802.20.00.00

- sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

4802.40.10.00

- autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g

4802.55.15.00

- d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g

4802.55.25.00

- d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g

4802.55.30.00

- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

- dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A 4)

4802.56.20.00

- autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

4802.57.00.00

- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique

- d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

4802.61.15.00

- en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4802.62.00.00