- 73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
- en aciers inoxydables
-
de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et
d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les
analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)
7304.11.00.10
- autres
- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
-
de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.19.10.20
- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm
-
de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.19.30.20
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
- Tiges de forage en aciers inoxydables
-
de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406, mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.22.00.20
- autres tiges de forage
-
de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406, mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.23.00.20
- autres, en aciers inoxydables
-
de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406, mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.24.00.20
- autres
- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
-
de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.29.10.20
- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm
-
de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.29.30.20
- autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
- étirés ou laminés à froid
- de précision
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.31.20.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.31.20.20
- autres
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.31.80.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.31.80.30
- autres
- bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.39.10.10
- autres
- Tubes filetés ou filetables dits "gaz"
- zingués
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.39.52.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.39.52.20
- autres
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.39.58.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.39.58.30
- autres, d'un diamètre extérieur
- n'excédant pas 168,3 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.39.92.10
-
d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.39.92.30
- excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.39.93.10
-
d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.39.93.20
- excédant 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.39.98.10
- autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
- étirés ou laminés à froid
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.41.00.10
- autres
-
bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi 7304.49.10.00
- autres
- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.49.93.10
- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.49.95.10
- d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.49.99.10
- autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
- étirés ou laminés à froid
- droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
- n'excédant pas 0,5 m
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.51.12.10
- excédant 0,5 m
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.51.18.10
- autres
- de précision
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.51.81.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.51.81.20
- autres
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.51.89.10
- autres
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.51.89.30
- autres
- bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
-
d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.59.10.10
- autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
- n'excédant pas 0,5 m
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.59.32.10
- excédant 0,5 m
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.59.38.10
- autres
- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.59.92.10
- autres
-
d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.59.92.30
- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.59.93.10
-
d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS) 7304.59.93.20
- d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.59.99.10
- autres
-
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils 7304.90.00.10
- autres
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