- 84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
- usagés
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.11.00
- autres
8408.10.19.00
- neufs, d'une puissance
- n'excédant pas 50|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.23.00
- autres
8408.10.27.00
- excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.31.00
- autres
8408.10.39.00
- excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.41.00
- autres
8408.10.49.00
- excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.51.00
- autres
8408.10.59.00
- excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.61.00
- autres
8408.10.69.00
- excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.71.00
- autres
8408.10.79.00
- excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.81.00
- autres
8408.10.89.00
- excédant 5|000|kW
- destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00
8408.10.91.00
- autres
8408.10.99.00
- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87
- destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|500|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705
8408.20.10.00
- autres
- pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
- n'excédant pas 50|kW
8408.20.31.00
- excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW
8408.20.35.00
- excédant 100|kW
8408.20.37.00
- pour autres véhicules du chapitre|87, d'une puissance
- n'excédant pas 50|kW
8408.20.51.00
- excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW
8408.20.55.00
- excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW
8408.20.57.00
- excédant 200|kW
8408.20.99.00
- autres moteurs
- de propulsion pour véhicules ferroviaires
8408.90.21.00
- autres
- usagés
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.27.10
- autres
8408.90.27.90
- neufs, d'une puissance
- n'excédant pas 15|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.41.10
- Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15|kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.41.20
- autres
8408.90.41.90
- excédant 15|kW mais n'excédant pas 30|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.43.10
- Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30|kW, à 4|cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.43.20
- Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: -|cylindrée maximale de 3|850|cm$3|et -|d'une puissance nominale de 15|kW ou plus, mais n'excedant pas 85|kW, destiné à la fabrication des véhicules de la position|8427
8408.90.43.40
- autres
8408.90.43.90
- excédant 30|kW mais n'excédant pas 50|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.45.10
- Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: -|cylindrée maximale de 3|850|cm$3|et -|d'une puissance nominale de 15|kW ou plus, mais n'excedant pas 85|kW, destiné à la fabrication des véhicules de la position|8427
8408.90.45.30
- autres
8408.90.45.90
- excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.47.10
- autres
- Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: -|cylindrée maximale de 3|850|cm$3|et -|d'une puissance nominale de 15|kW ou plus, mais n'excedant pas 85|kW, destiné à la fabrication des véhicules de la position|8427
8408.90.47.50
- autres
8408.90.47.99
- excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.61.10
- autres
8408.90.61.90
- excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.65.10
- Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.65.20
- autres
8408.90.65.90
- excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.67.10
- Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.67.20
- autres
8408.90.67.90
- excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.81.10
- Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.81.20
- autres
8408.90.81.90
- excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.85.10
- autres
8408.90.85.90
- excédant 5|000|kW
- destinés à des aéronefs civils
8408.90.89.10
- autres
8408.90.89.90

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