- 84.12 Autres moteurs et machines motrices

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- destinés à des aéronefs civils
8412.10.00.10

- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8412.10.00.20

- autres
8412.10.00.90

- Moteurs hydrauliques

- à mouvement rectiligne (cylindres)

- Systèmes hydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.21.20.10

- autres
8412.21.20.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.21.80.10

- autres
8412.21.80.90

- autres

- Systèmes hydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.20.10

- autres
8412.29.20.90

- autres

- Moteurs oléohydrauliques

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.81.10

- autres
8412.29.81.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.29.89.10

- autres
8412.29.89.90

- Moteurs pneumatiques

- à mouvement rectiligne (cylindres)

- destinés à des aéronefs civils
8412.31.00.10

- autres
8412.31.00.90

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.39.00.10

- Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage : - avec conduite d'alimentation sous pression et tige de réglage dont la course utile est de 15mm ou plus mais n'excède pas 40mm, - d'une longueur n'excédant pas 400mm, tige de réglage comprise, - dont le diamètre du boîtier n'excède pas 140mm au point le plus large, - dont la hauteur du boîtier, tige de réglage exclue, n'excède pas 140mm
8412.39.00.20

- autres
8412.39.00.90

- autres

- Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
8412.80.10.00

- autres

- destinés à des aéronefs civils
8412.80.80.10

- autres
8412.80.80.90

- Parties

- de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.20.10

- destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8412.90.20.20

- autres
8412.90.20.90

- de moteurs hydrauliques

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.40.10

- autres
8412.90.40.90

- autres

- destinées à des aéronefs civils
8412.90.80.10

- Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l'ancrage et à l'alignement du train d'entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d'une éolienne, présentant : - une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m, - une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m, - une hauteur de 1 m ou plus, mais n'excédant pas 1,3 m, - un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes, - des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet, - une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse, - une fixation du groupe motopropulseur, - différents embouts à visser
8412.90.80.20

- Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant: -un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m, -un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes
8412.90.80.30

- autres
8412.90.80.90