- 85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
- fonctionnant avec électrolyte liquide
- destinés à des aéronefs civils
8507.10.20.10
- autres
8507.10.20.90
- autres
- destinés à des aéronefs civils
8507.10.80.10
- autres
8507.10.80.90
- autres accumulateurs au plomb
- fonctionnant avec électrolyte liquide
- destinés à des aéronefs civils
8507.20.20.10
- autres
8507.20.20.90
- autres
- destinés à des aéronefs civils
8507.20.80.10
- autres
8507.20.80.90
- au nickel-cadmium
- hermétiquement fermés
- destinés à des aéronefs civils
8507.30.20.10
- autres
8507.30.20.90
- autres
- destinés à des aéronefs civils
8507.30.80.10
- autres
8507.30.80.90
- au nickel-hydrure métallique
- destinés à des aéronefs civils
8507.50.00.10
- autres
8507.50.00.90
- au lithium-ion
- destinés à des aéronefs civils
8507.60.00.10
- Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: -|d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8|Ah ou plus, mais n'excédant pas 18|Ah, -|d'une tension nominale égale ou supérieure à 36|V, mais n'excédant pas 48|V, -|d'une puissance égale ou supérieure à 300|Wh, mais n'excédant pas 648|Wh, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques
8507.60.00.15
- Accumulateur polymère lithium-ion doté d'un système de gestion de la batterie et d'une interface CAN-BUS présentant: -une longueur n'excédant pas 1 600 mm, -une largeur n'excédant pas 448 mm, -une hauteur n'excédant pas 395 mm, -une tension nominale de 280 V ou plus mais n'excédant pas 400 V, -une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n'excédant pas 10,35 Ah, -une tension de chargement de 110 V ou plus mais n'excédant pas 230 V, et -contenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n'excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier utilisé dans la construction de véhicules capables d'être chargés par raccordement à une source externe d'électricité relevant de la position 8703
8507.60.00.18
- Module d'accumulateur polymère lithium-ion rechargeable de forme cylindrique présentant :  -un câble, -un connecteur, -une ou deux cellules, -un module de contrôle de charge ou capteur de température NTC, -un fusible, -un poids de 37,3 g ou plus mais n'excédant pas 91,5 g, -une tension nominale de 3,2 V; -une capacité de charge de 1 100 mAh ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mAh, pour la fabrication de dispositifs automatiques d'appel d'urgence pour voitures particulières
8507.60.00.21
- Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 40
8507.60.00.24
- Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm,  -une largeur comprise entre 60 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 1 860 mAh
8507.60.00.29
- Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables
8507.60.00.30
- Accumulateur lithium-ion, présentant: -|une longueur de 150|mm ou plus mais n'excédant pas 1|310|mm, -|une largeur de 100|mm ou plus mais n'excédant pas 1|000|mm, -|une hauteur de 200|mm ou plus mais n'excédant pas 1|500|mm, -|un poids de 75|kg ou plus mais n'excédant pas 200|kg, -|une capacité nominale minimale de 58|Ah mais n'excédant pas 500|Ah -|une tension de sortie nominale de 230V AC (phase-neutre) ou une tension nominale de 50V (±10 %)
8507.60.00.33
- Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: -|une longueur de 1|200|mm ou plus, mais n'excédant pas 2|000mm -|une largeur de 800|mm ou plus, mais n'excédant pas 1|300|mm -|une hauteur de 2|000|mm ou plus, mais n'excédant pas 2|800|mm -|un poids de 1|800|kg ou plus, mais n'excédant pas 3|000|kg -|une capacité nominale de 2|800|Ah ou plus, mais n'excédant pas 7|200|Ah
8507.60.00.37
- Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants: -une batterie lithium-ion d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 50,4 V et d'une énergie nominale de 0,6 kWh, -un système de gestion de batterie, -un relais de puissance, -un système de refroidissement, -quatre connecteurs, utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides
8507.60.00.48
- Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes: -|une longueur de 298|mm ou plus, mais pas plus de 500|mm, -|une largeur de 33,5|mm ou plus, mais pas plus de 209|mm, -|une hauteur de 75|mm ou plus, mais pas plus de 228|mm, -|un poids de 3,6|kg ou plus, mais pas plus de 17|kg, -|une puissance de 458|Wh ou plus mais pas plus de 2|900|Wh
8507.60.00.50
- Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant: -une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, -une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, -une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, -une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et -une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah, utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques
8507.60.00.58
- Batterie cylindrique lithium-ion : - d'un diamètre nominal supérieur ou égal à 9,8 mm, mais n'excédant pas 14,5 mm, - d'une tension nominale de 3,0 VDC ou plus, mais n'excédant pas 4,0 VDC, et - d'une capacité nominale de 200 mAh ou plus, mais n'excédant pas 1200 mAh
8507.60.00.65
- Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm, - une largeur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 75 mm, - une hauteur de 60 mm au plus, mais n'excédant pas 285 mm - une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n'excédant pas 3,8 V, et - une capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n'excédant pas 325 Ah
8507.60.00.68
- Accumulateurs électriques au lithium-ion, constitués de 3 modules contenant au total 102 cellules, présentant les caractéristiques suivantes : -une puissance nominale de 51 Ah par cellule, -une tension nominale de 285 V ou plus mais n'excédant pas 426 V, -un poids de 33 kg ou plus mais n'excédant pas 36 kg par module, -une longueur de 1 400 mm ou plus mais n'excédant pas 1 600 mm, -une hauteur de 340 mm ou plus mais n'excédant pas 395 mm, -une largeur de 220 mm ou plus mais n'excédant pas 420 mm, destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60 et 8703 80
8507.60.00.73
- Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables: -d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm, -d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm, -d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm, -d'un poids compris entre 250 et 700 kg, -d'une puissance n'excédant pas 175 kWh, -d'une tension nominale de 350 V ou plus, mais n'excédant pas 430 V,
8507.60.00.77
- Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 7,5 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 60
8507.60.00.83
- Batterie au lithium-ion rechargeable, présentant les caractéristiques suivantes : -pourvue d'un coupe-circuit à fusible, -dans une configuration cellule-bloc, -une longueur de 1 050 mm ou plus mais n'excédant pas 1 070 mm, -d'une largeur de 624 mm ou plus mais n'excédant pas 636 mm, -d'une hauteur de 235 mm ou plus mais n'excédant pas 245 mm, -d'une masse de 214,4 kg ou plus mais n'excédant pas 227,6 kg, -d'une capacité de 228 Ah, -d'un boîtier extérieur supérieur dans un matériau composite, -appartenant à la classe de protection IP 68, -d'une densité énergétique de 220 Wh/l ou plus, -d'une énergie massique de 159 Wh/kg ou plus, -sans contacteurs, destinée à la fabrication de batteries pour les bus électriques
8507.60.00.88
- autres
8507.60.00.90
- autres accumulateurs
- destinés à des aéronefs civils
8507.80.00.10
- autres
8507.80.00.90
- Parties
- Séparateurs
- destinées à des aéronefs civils
8507.90.30.10
- autres
8507.90.30.90
- autres
- destinées à des aéronefs civils
8507.90.80.10
- Capuchon supérieur en alliage ferreux ou en acier inoxydable : -comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium, -comportant des éléments d'étanchéité ou d'autres éléments en matériau polymère, -garni d'un " dispositif d'interruption de courant " et d'une " soupape d'évacuation ", -d'un diamètre extérieur compris de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm, -à utiliser dans la fabrication de batteries lithium-ion
8507.90.80.20
- autres
8507.90.80.90

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