- 87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus

- à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)

- d'une cylindrée excédant 2 500 cm³

- neufs
8702.10.11.00

- usagés
8702.10.19.00

- d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³

- neufs
8702.10.91.00

- usagés
8702.10.99.00

- autres

- à moteur à piston à allumage par étincelles

- d'une cylindrée excédant 2 800 cm³

- neufs
8702.90.11.00

- usagés
8702.90.19.00

- d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³

- neufs
8702.90.31.00

- usagés
8702.90.39.00

- autres
8702.90.90.00