- 87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3
- neufs
8702.10.11.00
- usagés
8702.10.19.00
- d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3
- neufs
8702.10.91.00
- usagés
8702.10.99.00
- équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
- d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3
8702.20.10.00
- d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3
8702.20.90.00
- équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
- d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3
8702.30.10.00
- d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3
8702.30.90.00
- uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8702.40.00.00
- autres
- à moteur à piston à allumage par étincelles
- d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3
- neufs
8702.90.11.00
- usagés
8702.90.19.00
- d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3
- neufs
8702.90.31.00
- usagés
8702.90.39.00
- autres
8702.90.90.00

Copyright © Conex, ED Editions 2002, 2024 - Tous droits de reproduction réservés.