- 87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o|8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
8703.10.11.00
- autres
8703.10.18.00
- autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3
- neufs
8703.21.10.00
- usagés
8703.21.90.00
- d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3|mais n'excédant pas 1|500|cm$3
- neufs
8703.22.10.00
- usagés
8703.22.90.00
- d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 3|000|cm$3
- neufs
- Caravanes automotrices
8703.23.11.00
- autres
8703.23.19.00
- usagés
8703.23.90.00
- d'une cylindrée excédant 3|000|cm$3
- neufs
8703.24.10.00
- usagés
8703.24.90.00
- autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|500|cm$3
- neufs
8703.31.10.00
- usagés
8703.31.90.00
- d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 2|500|cm$3
- neufs
- Caravanes automotrices
8703.32.11.00
- autres
8703.32.19.00
- usagés
8703.32.90.00
- d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3
- neufs
- Caravanes automotrices
8703.33.11.00
- autres
8703.33.19.00
- usagés
8703.33.90.00
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- neufs
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3
8703.40.10.10
- autres
8703.40.10.90
- usagés
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3
8703.40.90.10
- autres
8703.40.90.90
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.50.00.00
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- neufs
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3
8703.60.10.10
- autres
8703.60.10.90
- usagés
- d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3
8703.60.90.10
- autres
8703.60.90.90
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.70.00.00
- autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
- neufs
8703.80.10.00
- usagés
8703.80.90.00
- autres
8703.90.00.00

Copyright © Conex, ED Editions 2002, 2024 - Tous droits de reproduction réservés.