- 87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°$s8711 à 8713
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
-
de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
8714.20.00.00
- autres
- Cadres et fourches, et leurs parties
- Cadres
- peints, anodisés, polis et/ou laqués
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.91.10.11
- Fourches
- peintes, anodisées, polies et/ou laquées
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.91.30.11
- Jantes et rayons
- Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
- Pignons de roues libres
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.93.90.10
- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
- autres freins
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.94.30.10
- Parties
- Manettes de freins
-
originaires ou expédiées de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.94.90.11
- Pédales et pédaliers, et leurs parties
- Pédaliers
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.96.30.10
- autres
- Guidons
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.99.10.10
- Dérailleurs
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.99.50.10
- autres; parties
- Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons
-
originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.99.90.11
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