- 87.14 Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
- Freins et leurs parties
8714.10.10.00
- Boîtes de vitesses et leurs parties
8714.10.20.00
- Roues, leurs parties et accessoires
8714.10.30.00
- Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8714.10.40.00
- Embrayages et leurs parties
8714.10.50.00
- autres
- Tubes intérieurs de fourches de motocycles: - en acier au carbone de qualité SAE1541, - recouverts d'une couche de chrome dur de 20 µm (+ 15 µm/- 5 µm), - d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3mm, mais n'excédant pas 1,6mm, - d'un allongement à la rupture de 15%, - percés
8714.10.90.10
- Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus
8714.10.90.70
- autre
8714.10.90.90
- de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
8714.20.00.00
- autres
- Cadres et fourches, et leurs parties
- Cadres
- peints, anodisés, polis et/ou laqués
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
- en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)
8714.91.10.21
- Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.91.10.25
- autres
8714.91.10.29
- autres
- en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)
8714.91.10.31
- Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.91.10.35
- autres
8714.91.10.39
- autres
- en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)
8714.91.10.75
- Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.91.10.77
- autres
8714.91.10.89
- Fourches avant
- peintes, anodisées, polies et/ou laquées
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
- Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)
8714.91.30.25
- autres
8714.91.30.29
- autres
- Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)
8714.91.30.35
- autres
8714.91.30.39
- autres
- Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)
8714.91.30.72
- autres
8714.91.30.89
- Parties
8714.91.90.00
- Jantes et rayons
- Jantes
8714.92.10.00
- Rayons
8714.92.90.00
- Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
- Pignons de roues libres
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.93.00.11
- autres
8714.93.00.19
- autres
8714.93.00.90
- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
- Freins
- Moyeux à frein
8714.94.20.05
- autres freins
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.94.20.91
- autres
8714.94.20.99
- Parties
- Manettes de freins
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.94.90.11
- autres
8714.94.90.19
- autres
8714.94.90.90
- Selles
8714.95.00.00
- Pédales et pédaliers, et leurs parties
- Pédales
- Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.96.10.10
- autres
8714.96.10.90
- Pédaliers
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.96.30.10
- autres
8714.96.30.90
- Parties
8714.96.90.00
- autres
- Guidons
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
- Guidons de bicyclette, - avec ou sans potence intégrée - constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.10.20
- autres
8714.99.10.29
- autres
- Guidons de bicyclette, - avec ou sans potence intégrée - constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.10.89
- autres
8714.99.10.99
- Porte-bagages
8714.99.30.00
- Dérailleurs
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
- Dérailleurs, constitués: -d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, -avec ou sans dérailleur avant, destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.50.11
- autres
8714.99.50.19
- autres
- Dérailleurs, constitués: -d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, -avec ou sans dérailleur avant, destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.50.91
- autres
8714.99.50.99
- autres; parties
- Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons
- Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n'excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
8714.99.90.11
- autres
8714.99.90.19
- Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.90.30
- Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
8714.99.90.40
- Amortisseur pneumatique arrière sous la forme d'un ressort pneumatique pourvu d'un amortisseur à huile destiné à la fabrication de bicyclettes, y compris les bicyclettes électriques
8714.99.90.50
- autres
8714.99.90.89

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