- 90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

- Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

- Articles et appareils d'orthopédie
9021.10.10.00

- Articles et appareils pour fractures
9021.10.90.00

- Articles et appareils de prothèse dentaire

- Dents artificielles

- en matières plastiques
9021.21.10.00

- en autres matières
9021.21.90.00

- autres
9021.29.00.00

- autres articles et appareils de prothèse

- Prothèses articulaires
9021.31.00.00

- autres

- Prothèses oculaires
9021.39.10.00

- autres
9021.39.90.00

- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
9021.40.00.00

- Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
9021.50.00.00

- autres

- Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
9021.90.10.00

- autres
9021.90.90.00