|
|
|
|
|
|
| Chapitre 94 | Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées |
| Chapitre 95 | Jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports; leurs parties et accessoires |
| Chapitre 96 | Ouvrages divers |