SelecTarif, le tarif douanier   Menu principal

TARIF DOUANIER - Sommaire

Section I
(Chap. 01 à 05)
Animaux vivants et produits du règne animal
Section II
(Chap. 06 à 14)
Produits du règne végétal
Section III
(Chap. 15 à 15)
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV
(Chap. 16 à 24)
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs, et succédanés de tabac fabriqués
Section V
(Chap. 25 à 27)
Produits minéraux
Section VI
(Chap. 28 à 38)
Produits des industries chimiques et des industries connexes
Section VII
(Chap. 39 à 40)
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII
(Chap. 41 à 43)
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage; sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX
(Chap. 44 à 46)
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrage de sparterie ou de vannerie
Section X
(Chap. 47 à 49)
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI
(Chap. 50 à 63)
Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII
(Chap. 64 à 67)
Chaussures; coiffures, parapluies, parasols; cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII
(Chap. 68 à 70)
Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV
(Chap. 71 à 71)
Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV
(Chap. 72 à 83)
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI
(Chap. 84 à 85)
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII
(Chap. 86 à 89)
Matériel de transport
Section XVIII
(Chap. 90 à 92)
Instruments et appareils d'optiques, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX
(Chap. 93 à 93)
Armes et munitions et leurs parties et accessoires
Section XX
(Chap. 94 à 96)
Marchandises et produits divers
Section XXI
(Chap. 97 à 97)
Objets d'art, de collection et d'antiquité

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