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CLASSEMENT TARIFAIRETARIF DOUANIER & LES NESH Il reprend les nomenclatures des marchandises utilisées pour le dédouanement, les libellés des définitions associées et les taux des droits et taxes.
Il inclut les Notes Explicatives du système Harmonisé de la section, chapitre ou position selon votre choix . TEXTES OFFICIELS Accès direct et rapide aux textes consolidés des réglementations communautaires (JOUE) ou nationales (JORF, BOD, etc.) qui instaurent les mesures réglementaires du tarif douanier. AVIS DE CLASSEMENT Consultation de tous les avis de classement des marchandises émis par les organismes compétents. Chaque nomenclature citée dans l’avisde classement est en lien direct avec le tarif douanier. CUS CASInventaire douanier européen des substances chimiques. |
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